Marque enregistrée - Marque en non vigueur
QUALITE BOUTIQUE
Numéro de dépôt :
1539292
Date de dépôt :
09/08/1988
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/08/1998
Présentation de la marque QUALITE BOUTIQUE
Déposée le 9 août 1988 par la Société Anonyme (SA) HOLLARD RUAUDEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « QUALITE BOUTIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque QUALITE BOUTIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1539292.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUALITE BOUTIQUE est expirée depuis le 9 août 1998.
HOLLARD RUAUDEL a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-52